Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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Jeudi soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 59 rectifié à l'article 4.
La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour soutenir l'amendement n° 59 rectifié.
La parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 59 rectifié.
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Je vous remercie, monsieur le ministre d'État.
Je suis saisie d'un amendement n° 291. La parole est à M. Yves Albarello.
En conséquence, les amendements nos 433 et 442 tombent. Je suis saisie de deux amendements, nos 763 et 907, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 763.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Cochet.
L'amendement n° 763 est donc ainsi rectifié. La parole est à M. Philippe Plisson.
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. Daniel Paul.
En conséquence, l'amendement n° 907 tombe, de même que l'amendement n° 809. Je suis saisie d'un amendement n°640. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n°513. La parole est à M. Christian Estrosi.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
