Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
6238 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Philippe Armand Martin.
La parole est à Mme la ministre de la santé.
La parole est à M. Denis Jacquat, pour soutenir l'amendement n° 7.
Je suis saisie d'un amendement n° 607. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 607 ?
La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général
Je suis saisie d'un amendement n° 608. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Pascal Terrasse.
La parole est à M. Dominique Tian.
Je suis saisie de deux amendements, nos 609 et 514, portant articles additionnels après l'article 15. Ils peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour soutenir l'amendement n° 609.
La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir l'amendement n° 514.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 514 ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur les deux amendements ?
Deux orateurs sont inscrits sur l'article 16. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Gérard Bapt.
Nous en venons aux amendements à l'article 16. Je suis saisie d'un amendement rédactionnel, n° 665, de M. Bur. Quel est l'avis du Gouvernement ?
