Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
6238 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 60.
En conséquence, l'amendement n° 328 tombe.
Nous en arrivons à des amendements portant articles additionnels après l'article 14.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 515.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Les amendements nos 119 rectifié et 120 rectifié peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Lionel Tardy, pour les soutenir.
Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements ?
La parole est M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Retirez-vous vos amendements, monsieur Tardy ?
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures quarante, est reprise à dix-sept heures cinquante-cinq.)
La séance est reprise.
Sur l'article 15, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Philippe Armand Martin.
La parole est à M. Pascal Terrasse.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Philippe Armand Martin, pour soutenir l'amendement de suppression n° 1.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
