Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
6238 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Vitel.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. le ministre du budget.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisie de deux amendements, nos 372 et 301, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n° 372.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Tian, pour défendre l'amendement n° 301.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 278. La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je suis saisie d'un amendement n° 59 rectifié, portant article additionnel après l'article 13. Il fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Je suis saisie par le Gouvernement de trois sous-amendements, nos 726, 727 et 728. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission sur les sous-amendements du Gouvernement ?
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à Mme Martine Billard.
