Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est àMme Martine Billard.
La parole est à M. Pascal Terrasse.
La parole est à M. Patrick Roy.
La parole est à M. Jean Mallot.
Nous en venons à l'examen des amendements déposés sur l'article. Je suis saisie d'un amendement n° 66, qui propose de supprimer l'article. La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean Leonetti.
La parole est à Mme Isabelle Vasseur.
La parole est à M. Philippe Vitel.
Je suis saisie d'un amendement n° 122. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Flajolet.
Nous en venons à l'amendement n° 303. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Nous sommes d'accord !
