Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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Je suis saisie de trois amendements, nos 32, 442 et 683 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 32 et 442 sont identiques. L'amendement n° 32 fait l'objet de deux sous-amendements, nos 763 et 765. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 32.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour soutenir l'amendement 683 rectifié.
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir les sous-amendements nos 763 et 765, et donner l'avis du Gouvernement sur les amendements nos 32, 683 rectifié et 442.
La parole est à M. Antoine Herth.
La parole est à M. Patrick Braouezec.
La parole est à M. Didier Mathus.
Monsieur Braouezec, l'alinéa que le sous-amendement n° 763 modifie est celui qui commence ainsi : « IV. Chaîne des régions, » et non pas, comme vous le pensiez, le paragraphe commençant par les mots : « Elle conçoit et diffuse ».
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Patrick Braouezec.
Monsieur Braouezec, dans votre décompte, vous oubliez l'alinéa chapeau.
En conséquence, les amendements nos 442 et 683 rectifié tombent.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 851 et 853. La parole est à M. Didier Mathus.
La parole est à M. Patrick Braouezec, pour soutenir l'amendement n° 853.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Françaix.
La parole est à M. Patrick Braouezec.
La parole est à Mme la ministre.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séa...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
