Les amendements de Danièle Hoffman-Rispal pour ce dossier
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La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour soutenir les amendements nos 501, 515 et 514, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune.
Nous en venons à deux amendements, nos 441 rectifié et 526, portant articles additionnels après l'article 42 et pouvant être soumis à discussion commune. L'amendement n° 441 rectifié fait l'objet de trois sous-amendements n°s 576, 578 et 577. La parole est à M. le rapporteur général pour soutenir l'amendement n° 441 rectifié.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune et les sous-amendements déjà présentés ?
Je suis saisie d'un sous-amendement n° 650 du Gouvernement à l'amendement n° 441 de M. le rapporteur général, sous-amendement qui tend à en supprimer les alinéas 1 à 4, ainsi que l'alinéa 12. Sur le vote de ce sous-amendement n 650, je suis saisie par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le ...
Je suis saisie de deux sous-amendements, nos 639 et 642, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Nicolas Perruchot.
Je suis saisie d'un sous-amendement n° 637 rectifié. La parole est à M. le président de la commission des finances.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur le sous-amendement n° 650. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 51 Nombre de suffrages exprimés 47 Majorité absolue 24 Pour l'adoption 20 Contre 27 (Le sous-amendement n° 650 n'est pas adopté.) (L'amendement n° 441 rectifié est adopté.)
En conséquence, les amendements n°s 501, 515 et 514 tombent. La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à une prochaine séance.
Nous en arrivons aux questions. Nous commençons par le groupe GDR. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour une première question.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Défense », inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Défense »sont adoptés.)
J'appelle maintenant, après l'article 59 du projet de loi de finances, plusieurs amendements qui portent articles additionnels, pouvant être rattachés à la mission « Défense ».
Je suis saisie d'un amendement du Gouvernement, n° 42, deuxième rectification. Cet amendement fait l'objet de trois sous-amendements, nos 315, 278 rectifié et 279. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n°42, deuxième rectification.
La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing, rapporteur spécial, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement et pour soutenir le sous-amendement n° 315.
Je suis saisie d'un amendement n° 43 deuxième rectification, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 313. La parole est à M. le ministre de la défense.
La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing, rapporteur spécial, pour donner l'avis de la commission et présenter le sous-amendement n° 313.
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la défense. La suite de la discussion de la seconde partie de la loi de finances pour 2009 est renvoyée à la prochaine séance.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la recherche et à l'enseignement supérieur. La parole est à M. Daniel Garrigue, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour les politiques de la recherche.
La parole est à M. Alain Claeys, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour la recherche dans les domaines du développement durable.
La parole est à M. Laurent Hénart, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour l'enseignement supérieur et la vie étudiante.
