Les amendements de Danièle Hoffman-Rispal pour ce dossier
74 interventions trouvées.
Je suis saisie d'un amendement, adopté par la commission des finances, n° 333. La parole est à M. Jean-Pierre Gorges.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 602 et 970. La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 602.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 182, 332 rectifié, 458 rectifié et 928, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 182, 332 rectifié et 458 rectifié sont identiques. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 182.
La publication du rapport sur le mal-logement de la fondation Abbé-Pierre est tombée à point nommé pour éclairer la représentation nationale sur les difficultés rencontrées par certaines catégories de population pour se loger. Parmi elles figure ce que l'on nomme, par similitude avec les travailleurs pauvres, les retraités pauvres. Le rapport ...
de le quitter pour un autre situé dans le même arrondissement ou le même canton. Mais un arrondissement, ce n'est pas un quartier ! Cinq kilomètres de distance dans un canton, c'est énorme lorsque l'on commence à avoir des difficultés pour se déplacer. Dans ces conditions, que va devenir cette veuve de soixante-huit ans qui aura reçu trois p...
Le Gouvernement est défavorable à l'amendement n° 928. (Les amendements identiques nos 182, 332 rectifié et 458 rectifié sont adoptés.)
En conséquence, l'amendement n° 928 tombe. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 452, deuxième rectification, et 879. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir l'amendement n° 452, deuxième rectification.
Je vais mettre aux voix les amendements identiques nos 452, deuxième rectification, et 879. (Les amendements identiques nos 452, deuxième rectification, et 879, sont mis aux voix.)
Les amendements identiques nos 452, deuxième rectification, et 879 ayant recueilli des voix pour et contre en nombre égal, ces amendements sont déclarés rejetés.
Je suis saisie de trois amendements, nos 183, 650 et 927, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
L'amendement n° 183 est donc retiré. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour défendre l'amendement n° 650.
L'amendement n° 184 ayant été, je le rappelle, retiré, nous en venons à l'amendement n° 796. La parole est à M. Patrick Ollier.
Nous en revenons à l'amendement n° 445, précédemment réservé. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
L'amendement n° 487 rectifié est retiré. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
