Interventions de Claude Goasguen

Neuf milliards !

Et vous avez été battus !

Monsieur le ministre des affaires étrangères et européennes, vous étiez hier à la conférence internationale d'Annapolis. Les échos de cette conférence dans la presse laissent un sentiment partagé, entre l'espérance qui persiste de voir les ennemis d'hier prendre place côte à côte dans le concert des nations, et beaucoup d'inquiétudes. Nous sav...

Aujourd'hui, monsieur le ministre, nous sommes un peu consternés par les réactions que nous entendons, telles que les propos d'un racisme absolu tenus par le Hamas ou ceux du président iranien, auxquels nous commençons, hélas ! à être habitués. Comment faire surtout lorsqu'un ministre algérien tient des propos qui vaudraient condamnation devant...

On se demande comment parvenir dans un tel climat à mettre en place une paix durable dans cette région qui, pour nous Français, est essentielle.

En effet, La France, qui compte une grande communauté juive et une grande communauté musulmane, ne peut pas rester indifférente à ce qui se passe au Moyen-Orient. Quelle sera, monsieur le ministre, l'attitude du gouvernement français à la suite d'Annapolis et pour préparer la conférence de Paris, qui, nous l'espérons, sera une étape essentiell...

, a jugé important que le Parlement analyse l'application des lois de manière sereine, en prenant le temps nécessaire. Pour cela, les deux rapporteurs ont rencontré de nombreux responsables administratifs, ainsi que des représentants des fédérations sportives. Il ressort de ces auditions que la loi du 5 juillet 2006, qui a été adoptée dans un c...

, a estimé que les collectivités locales pourraient utilement faire pression sur les clubs afin qu'ils contribuent davantage à ces dépenses. Par exemple, le PSG verse chaque année 3 millions d'euros comme contribution au titre de la mobilisation des forces de l'ordre pour assurer la sécurité des matchs, somme exactement équivalente à la subvent...

Je ne peux pas ne pas saluer M. Brard

Non, je suis député du 16e sud, et les archiduchesses vivent dans le nord de l'arrondissement. (Sourires.) Comme je vous l'ai dit l'année dernière, monsieur Brard, les prix des terrains augmentent aussi à Montreuil, et même dans des proportions plus importantes que dans le 16e arrondissement.

Je vous mets donc en garde contre le changement de votre électorat, car, quand je visite Montreuil, je vois à quel point les promoteurs immobiliers y construisent. Je vous félicite d'ailleurs pour votre esprit d'initiative, car je souhaiterais que le maire de Paris en fasse autant.

Mais méfiez-vous, car, bientôt, Montreuil fera partie de la ceinture bleue qui entoure Paris

et vous serez surpris de voir ses habitants assujettis à l'ISF. Je veux bien que l'on tienne à cet impôt pour des raisons idéologiques, mais je ne comprends pas que l'on veuille maintenir la résidence principale dans son assiette, alors que l'augmentation des prix est due à la spéculation et que les propriétaires n'y sont pour rien. Au reste,...

Oui.

Souvent, l'on parle de l'inflation en des termes positifs et, parfois, le Gouvernement indexe à juste titre certains dispositifs sur elle. Je suggère que l'on tienne également compte de la spéculation pour indexer les bases d'imposition. L'amendement n° 19 vous propose de faire un effort et de porter le seuil d'imposition à l'ISF de 700 000...

Il est plutôt rétroactif pour le moment, en tout cas Je voudrais donc leur dire que, lors de la campagne présidentielle, je n'avais pas eu le sentiment d'avoir affaire à des conceptions si étroites et ce n'était pas dans les dispositions du Président de la République, me semble-t-il. Il est vrai que les textes de campagne étaient ambigus,...

La tendance était donc plutôt à vouloir améliorer un impôt économiquement absurde et profondément injuste.

Si l'on pouvait vous entendre ! Mais je n'en suis même pas sûr Monsieur le ministre, puissiez-vous écouter M. Brard qui réclame à cor et à cri d'abattre enfin cet impôt injuste ! Nous serions davantage dans la ligne du Président de la République si nous faisions dès maintenant cet effort.

C'est avec une grande force que je tiens à défendre cet amendement qui vise à revenir sur une disposition inadmissible de notre code général des impôts, à savoir que l'impôt de solidarité sur la fortune est soumis à un droit de reprise de dix ans. C'est un cas exceptionnel que rien ne justifie. S'agit-il de frapper les portefeuilles des duches...

et disposent d'informations qui leur permettent de savoir en temps utile s'ils sont soumis ou non à un impôt dont l'assiette a la caractéristique d'être parfaitement aléatoire. En revanche, lorsqu'on n'est ni duchesse ni PDG, mais qu'on appartient simplement aux classes moyennes urbaines, on court le risque de ne pas savoir si on a passé la ba...