Interventions en commissions de Claude Birraux

a alors rappelé que la SNRI était le résultat d'un important travail de près de six cents personnes et que la consultation du conseil scientifique avait été décidée de longue date. Il a souligné que le document distribué reprenait l'ensemble des positions dans toute leur diversité.

a souligné l'honneur qui était fait à l'OPECST d'être consulté par la Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur le projet de stratégie nationale de recherche et d'innovation, à l'instar de l'Institut de France et de l'Académie des technologies. Il a indiqué que la qualité reconnue de l'étude de mars 2009 sur la stratégie de re...

, a indiqué à cet égard que, dans le cadre des études qui sont confiées aux rapporteurs de l'OPECST, le comité de pilotage mis en place inclurait dorénavant un philosophe ou un sociologue, afin de mieux gérer l'interface entre la société et la communauté scientifique

, a indiqué qu'il faudrait se référer au rapport sur la stratégie nationale de l'énergie, dans certains cas.

a néanmoins observé que le document final marquait une très nette volonté de développer une vision transversale alors qu'au cours du processus de préparation chaque discipline avait eu tendance à faire ses propres propositions.

a rappelé l'intention de la Ministre de la recherche de consulter les régions sur la stratégie de recherche et d'innovation. Il a par ailleurs regretté que, du fait de leur modestie et de leur réserve, les scientifiques ne soient pas en mesure d'amener les média à s'intéresser à d'autres sujets que ceux suscitant la peur.

a rappelé que l'Office avait organisé une conférence citoyenne en 1998 sur les OGM. Il s'est ensuite interrogé sur la vision manichéenne que certains ont des cultures transgéniques.

, a constaté que les instruments qui sont mis en place, notamment les documents destinés à être diffusés, sont parfois conçus comme un échelon administratif supplémentaire, alors qu'ils devraient agir comme une force commune mise au service de l'ensemble des membres pour apporter plus de visibilité, de lisibilité et de facilité.

, a remercié, au nom de l'OPECST, l'ensemble des participants pour leur contribution aux débats.

En vous entendant, monsieur Mouterde, je me dis que du point de vue des principes, vous êtes révolutionnaire, mais que vous ne serez jamais invité au journal de vingt heures. Alors que l'on peut tracer, à partir de quatre points, une asymptote, une droite ou une courbe exponentielle, une personne telle que le professeur Belpomme choisira toujou...

Je voudrais soulever le problème de l'accès à l'information. Les rapporteurs spéciaux de la Commission des finances disposent de pouvoirs d'investigation sur pièces et sur place. Je vous conterai à ce sujet une anecdote, qui m'a été rapportée par un fonctionnaire. Un jour, le rapporteur se rend au ministère des finances pour une inspection sur ...

Je souhaiterais que l'Office soit traité de la même manière que la délégation aux droits des femmes pour les suppléances.

L'Office organisera le 1er octobre une journée d'auditions publiques à ce sujet. Si des rapporteurs doivent être désignés au sein du Comité, il serait bon qu'ils participent à cette journée, ce qui alimenterait leur réflexion.

Cette discussion montre en tout cas à quoi sert une étude de faisabilité

Détrompez-vous. Les rapports de l'OPECST ont façonné des pans entiers de notre législation.

a observé que l'audition publique a été l'occasion pour les différents acteurs impliqués dans le projet depuis cinq ans de se rencontrer et indiqué que le canton de Genève avait souhaité faire part de son expérience de DMP aux responsables français, sans y parvenir.

a rappelé que M. Tordjman avait été nommé à ce poste en mai 2008. Il lui a demandé de présenter les résultats de la mission qu'il avait effectuée aux Etats-Unis, ainsi que ses réflexions sur les manières de renforcer l'attractivité des pôles de compétitivité français.

L'OPECST, créé il y a vingt-cinq ans, est un organe parlementaire comprenant dix-huit députés et dix-huit sénateurs, dont la présidence est assurée alternativement, tous les trois ans, par l'une ou l'autre assemblée. Il est chargé d'éclairer le Parlement sur les conséquences des choix scientifiques et technologiques. L'OPECST ne peut pas s'aut...

a ouvert la réunion par la présentation d'une étude de faisabilité relative à la mission qu'il conduit avec M. Christian Bataille, député, sur la mise de oeuvre de la réglementation thermique devant s'appliquer à partir de la fin 2010 pour les bâtiments publics et tertiaires, et de la fin 2012 pour les bâtiments résidentiels. Il a observé que ...

a félicité la CNE pour la qualité pédagogique de son rapport, avec le renvoi en annexe des points examinés en détail et l'identification en italique des recommandations. Il a noté que le rapport comporte des éléments de référence sur la situation à l'étranger, comme la loi le demande. Il s'est réjoui de ce que la CNE, par son ton un peu impatie...