Interventions de Christian Paul

Absolument !

Peut-être, mais les termes du débat évoluent sans cesse !

Monsieur le président, vous conviendrez aisément que, du fait de l'interruption de nos débats sur le texte durant deux semaines, il convient de prendre en considération tout ce qui s'est passé depuis lors : tous, mes chers collègues, vous avez dû recevoir des centaines de courriels, voire des milliers. Le débat est vif dans le pays et nous y pa...

Je tiens à appeler l'attention du Gouvernement et du rapporteur sur le point suivant : alors que le Parlement européen, à près de 90 % cela a été rappelé , a pris position en faveur d'une liberté fondamentale, est-ce un bon message à envoyer aux Français à quelques mois d'une élection européenne que de balayer, comme sans importance, cette p...

Je m'étonne que le rapporteur se dispense de répondre aux questions très légitimes de ses collègues, d'autant qu'un de ses amendements, une heure environ avant l'interruption de nos travaux il y a deux semaines, a fait l'effet d'une bombe dans le milieu français de l'Internet. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe UMP.) Cet amendement por...

Je suis obligé, monsieur le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement, de vous résumer les épisodes précédents puisque, à cette époque-là, vous étiez très occupé. Vous avez aujourd'hui davantage de liberté : nous vous faisons une séance de rattrapage.

M. Riester a proposé la labellisation de l'ensemble des sites Internet, pour leur reconnaître ou non une légalité dont on ignore d'ailleurs si ce sera celle des sites eux-mêmes ou celle de leur contenu. Dans son esprit en tout cas, elle permettrait aux internautes de savoir si le site qu'ils visitent est légal. Ce texte proposait déjà de survei...

Il y a un sous-amendement, monsieur le président !

Je demande la parole pour un rappel au règlement, monsieur le président !

M. le rapporteur travaille sur la question !

Puis-je m'exprimer, monsieur le président ?

Mais je n'ai pas posé ma question !

Je demande la parole pour un rappel au règlement.

Mon rappel au règlement, qui a trait au déroulement de nos débats, comporte une question et une observation.

Quel motif vous a conduit à repousser le sous-amendement que vous a transmis Mme Mazetier ? S'il est inconstitutionnel, vous voudrez bien, j'en suis persuadé, nous en expliquer les raisons. J'en arrive à mon observation que je tiens à partager avec tous nos collègues. D'après les informations qui nous parviennent, les connexions sur le site de...

Cela permet à chacun de s'exprimer dans un contexte particulier. Je tenais à souligner ce record, monsieur le président !

Ils seraient subsidiaires, selon Mme la ministre !

Allez donc dire à Mme Dati qu'elle va faire de la figuration !

Très bien ! (L'amendement n° 37 est adopté.)

C'est un peu comme la roulette russe.