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M. Suguenot, c'est le John Lennon de l'hémicycle !
Imparable ! (L'amendement n° 252 est retiré.)
Pour d'autres intérêts puissants !
Je regrette que nos collègues de l'UMP, tels un banc de poissons, quittent l'hémicycle au moment où nous abordons une question très sérieuse et très grave.
Dans ce cas, ma chère collègue, nous allons demander une suspension de séance !
Je sais bien que vous nous écoutez, monsieur le président, et je connais l'intérêt que vous portez à ce débat ; mais, comme nombre de ceux qui nous regardent, je regrette que, par un effet d'accordéon, l'hémicycle se remplisse quand il s'agit de voter et se vide sitôt qu'on en vient aux questions de fond.
L'amendement n° 251 est très important, car, sans cautionner un instant l'économie générale de cette loi répressive, nous nous efforçons d'apporter des garanties aux internautes et aux personnes qui pourraient faire l'objet des sanctions de la Haute Autorité. Quand il s'agit de procéder à la coupure de la connexion internet, les faits qui sont...
Dans la mesure où il faut identifier une infraction, au moins faut-il qu'il y ait une intention fautive. Votre système, madame et messieurs les rapporteurs, va placer dans l'insécurité juridique des centaines de milliers d'internautes, pour toutes les raisons que nous avons expliquées cet après-midi, sans qu'il soit demandé à la Haute Autorité ...
Cela n'a jamais été sérieusement démontré. Si nous voulions prendre un peu de temps pour avoir une discussion sérieuse, madame la ministre, nous pourrions démontrer que 80 ou 90 % des faits qui sont aujourd'hui reprochés à ce que vous appelez indûment le piratage
ce sont des réseaux tout à fait extérieurs à l'activité de téléchargement à des fins non lucratives ; comme de nombreuses études le prouvent, mille autres raisons entrent en ligne de compte. On sent aujourd'hui une véritable coalition contre cette loi qui n'impose même pas de démontrer l'intention fautive de ceux qui pratiquent le téléchargem...
Peut-être M. Johnny Hallyday, contribuable bien connu qui sera payé un million d'euros pour chanter le 14 juillet, est-il favorable à cette loi (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Si cela n'enlève rien à ses qualités artistiques, cela n'ajoute rien à ses qualités civiques !
Bon nombre d'artistes sont contre cette loi. Il y en a en Grande-Bretagne et, ils se sont manifestés par centaines ces derniers jours, il y en a aujourd'hui en France. Hier, c'était Kali, cet après-midi, c'était l'un des membre du groupe Daft Punk. Il y a aujourd'hui des artistes qui commencent à avoir le courage de s'exprimer contre cette loi,...
Quelle méconnaissance !
Je demande la parole pour un rappel au règlement.
Monsieur le président, je voudrais, dans ce rappel au règlement, proposer au Gouvernement une solution pour sortir de l'impasse. Les travaux de notre assemblée sur ce texte ont été suspendus dans un climat tendu. Depuis, deux semaines se sont écoulées pendant lesquelles de nombreuses voix se sont élevées pour critiquer très vivement ce texte :...
Madame la ministre, je vous demande donc solennellement de suspendre l'examen de cette loi pendant quelques semaines deux mois au plus. Une mission d'information réunissant les députés de tous bords, mais dans laquelle la majorité resterait la majorité, nous permettrait de travailler sérieusement sur ce sujet et de ne pas vous réfugier derriè...
Comme d'habitude, M. Lefebvre s'exprime avec un peu d'arrogance !
En hiver, dans les jardins publics, ce n'est pas confortable !
Sauf que vous pouvez résilier votre contrat d'assurance pendant le temps où vous n'avez plus de permis de conduire !
Si nous étions cyniques, nous vous laisserions faire !