Interventions de Christian Kert

Je remercie notre rapporteur d'avoir adopté une démarche collective, comme nous devrions systématiquement le faire dans des domaines aussi nouveaux. Ce travail pourrait ainsi servir de pilote et d'expérimentation pour toute notre réflexion sur le développement du numérique et d'internet, sachant que plusieurs problèmes se posent en matière de p...

Notre ordre du jour appelle tout d'abord la création d'une mission d'information sur la mise en oeuvre de la réforme de l'Audiovisuel extérieur de la France. Le bureau de notre Commission a décidé de constituer une mission d'information sur ce thème et le président de la Commission des affaires étrangères a fait savoir à notre présidente qu'il...

Il s'agit bien du nombre total de membres pour les deux Commissions.

Cette question pourra effectivement être réglée au moment de l'appel à candidatures. La Commission décide de créer, conjointement avec la Commission des affaires étrangères, une mission d'information sur la mise en oeuvre de la réforme de l'Audiovisuel extérieur de la France. La Commission procède ensuite à l'examen, ouvert à la presse, sur l...

Avant d'évoquer la proposition de loi de M. Didier Mathus et du groupe SRC, il m'est agréable de souhaiter la bienvenue à Mme Marie-Hélène Thoraval, députée de la Drôme, qui succède à notre regretté collègue, M. Gabriel Biancheri. Nous passons maintenant à l'examen de la proposition de loi de M. Didier Mathus et du groupe SRC visant à concilie...

Avez-vous insisté sur le fait que pour bénéficier de cette exception, deux conditions doivent être respectées : le non-financement, direct ou indirect, par l'industrie du tabac et le fait que les oeuvres en question n'ont pas pour objet de faire la publicité ou la propagande du tabac ? Il est important de le préciser, notamment en ce qui concer...

C'est ce que l'on appelle une non-participation positive !

Je suis heureux de souhaiter la bienvenue aux représentants des organismes et des institutions culturelles qui ont bien voulu venir traiter devant notre commission de l'évolution du marché de l'art en France. Cette table ronde intervient dans un contexte d'interrogations sur l'attrait que présente la place de Paris, notamment pour l'art contem...

Madame, Messieurs, je vous remercie. J'indique à Mme de Panafieu que je saisirai notre Présidente, Michèle Tabarot, pour que l'inscription à l'ordre du jour de la proposition de loi de réforme des ventes volontaires puisse être évoquée en Conférence des présidents.

Madame, messieurs, je vous souhaite la bienvenue au nom de la présidente Michèle Tabarot qui, empêchée, vous prie d'excuser son absence, et je vous remercie d'avoir répondu à notre invitation. Nous avons souhaité organiser une série d'auditions sur la gestion collective des droits d'auteur et des droits voisins en raison d'une actualité souten...

En bons observateurs du monde du spectacle, que pensez-vous du fait que le public n'a jamais été aussi nombreux que ces derniers mois dans les cinémas, les théâtres et les festivals ? Ce phénomène est-il momentané, lié à la crise ou durable ? D'autre part, qu'en est-il du respect par les chaînes de télévision de leurs obligations en matière de...

Vous n'avez pas répondu à la question concernant l'engouement que l'on observe pour les lieux culturels.

Je vous remercie, madame, messieurs, pour la qualité de vos propos.

Nous avons bien compris, monsieur le président-directeur général, que vous ne souhaitiez pas détricoter l'oeuvre de l'équipe précédente. Il est cependant évident que vous vous éloignez de la conception, tant redoutée par les producteurs, de la maison commune France Télévisions comme un « guichet unique », pour revenir à la notion d'un bouquet d...

Nous avons bien compris, monsieur le président-directeur général, que vous ne souhaitiez pas détricoter l'oeuvre de l'équipe précédente. Il est cependant évident que vous vous éloignez de la conception, tant redoutée par les producteurs, de la maison commune France Télévisions comme un « guichet unique », pour revenir à la notion d'un bouquet d...

Nous pouvons d'ores et déjà vous féliciter, madame la secrétaire d'État, pour votre multi-compétence

Je souhaite interpeller le Gouvernement sur le nombre sans cesse croissant d'établissements commerciaux qui refusent les paiements par chèque. Cette pratique commence à poser de sérieux problèmes à des ménages, souvent modestes, auxquels les banques n'accordent pas toujours le bénéfice d'une carte bancaire et qui se voient en permanence refuser...

Madame la secrétaire d'État, je vous remercie, tout en précisant que je n'ai pas suggéré que l'on supprime les chèques ; je me suis simplement permis de demander s'il ne fallait pas l'envisager compte tenu du nombre croissant des établissements qui refusent ce moyen de paiement. Vous avez rappelé la loi et je vous en remercie ; du reste, nul n'...

Messieurs, l'amour profond du service public de l'audiovisuel dont témoignent vos interventions est rassurant pour nous, qui sommes parfois tentés de croire que les députés sont seuls à défendre cette cause. Vous soulignez à juste titre, monsieur Loubet, que le débat n'est pas neuf je me souviens qu'il avait même été envisagé, lors de la tre...

Merci à chacune et chacun pour la qualité et la sincérité des propos tenus. L'exercice de ce matin était précieux pour notre propre réflexion de parlementaires. La séance est levée à treize heures vingt.