Interventions en hémicycle de Christian Kert

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, ayant dû regagner sa circonscription, Hervé Gaymard a prié le vice-président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation que je suis de bien vouloir le suppléer. Je le fais avec grand plaisir. Cette proposition de loi avait été déposée en termes identiques par Her...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, chers collègues, je voudrais, tout d'abord remercier notre rapporteur, M. Élie Aboud, de nous avoir éclairés sur les objectifs de ce texte mais aussi et surtout du travail qu'il a accompli lors de cette législature à la tête du groupe d'études sur les rapatriés et les harkis. En tant que ra...

Souvenons-nous : la signature des accords d'Évian, le 18 mars, est suivie d'un cessez-le-feu dès le lendemain. Le 5 juillet, l'Algérie proclame son indépendance ; le même jour, des centaines d'Européens et de harkis sont massacrés à Oran. Durant l'été, l'exode des Européens d'Algérie et, hélas, les massacres des harkis et de leurs familles s'in...

Ce débat montre combien l'enfer peut être pavé de bonnes intentions. Je ne doute pas des excellentes intentions des collègues qui ont présenté cet amendement, mais ce débat de grande qualité a bien montré que la communauté qui était au coeur des préoccupations de cet après-midi était celle des harkis. Cela a été clairement dit. Il existe une ...

Le législateur n'a pas le droit d'établir une hiérarchie des valeurs de cette nature. Mme Barèges affirmait tout à l'heure que le fait d'injurier les harkis ne serait pas condamné. Non : les harkis faisant partie des forces supplétives, précisément visées par la loi, la condamnation, la sanction tombera de la même façon. Enfin, chers collègue...

Nous pouvons nous féliciter de la grande qualité de ce débat qui a montré une réelle convergence au sein de notre assemblée pour rendre hommage à toute la communauté harkie, qui le méritait bien. Au-delà de tel ou tel amendement, notre volonté à tous, quels que soient les bancs sur lesquels nous siégeons, est de rester fidèles à la pensée d'Al...

Il s'agit d'un amendement de même nature que celui de M. Estrosi. C'est un véritable amendement patrimonial, monsieur le ministre, et je crois que votre sensibilité culturelle doit vous conduire à l'accepter.

Je le retire, madame la présidente. (L'amendement n°22 est retiré.) (L'article 35, amendé, est adopté.)

Parlez plutôt de compassion !

Monsieur le président, madame la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative, messieurs les cosignataires, mes chers collègues, si elle n'était extraite d'un texte de chanson, par ailleurs sulfureux , cette phrase superbe d'un artiste français aurait pu être placée en exergue de l'exposé de présentation de cette propositio...

que la présente proposition de loi a pour ambition de perfectionner.

C'est ce que vous nous demandiez, madame Buffet, au cours de nos travaux en commission.

Nous répondons ainsi à la dernière des légitimes craintes exprimées en commission, celle de faire adopter un texte incomplet et trop catégoriel. S'agissant des séjours à l'étranger, il avait été envisagé à l'origine d'opter pour l'instauration d'un régime d'agrément préalable qui serait donné pour chaque séjour organisé. À la suite des nombreu...

lorsque nous confions nos enfants à d'autres regards qu'aux nôtres. Nous avons besoin de cette loi, dont plusieurs sénateurs nous ont fait savoir qu'ils en attendaient la transmission devant la Haute assemblée, pour que toutes les mamans comme celles de Léa et d'Orane ne découvrent plus, demain, dans un catalogue d'activités la publicité d'un ...

Monsieur le président, je tiens à remercier Régis Juanico et Michel Ménard pour la qualité et la sérénité de leurs propos. J'ai déjà eu l'occasion de m'exprimer, en commission, sur le travail préparatoire, laquelle m'avait laissé une nuit pour préparer un rapport.

Comme nous partions de peu d'éléments juridiques, nous avons dû rencontrer tous les acteurs du secteur avant de déposer cette proposition de loi. L'un de vous a indiqué qu'il eût fallu procéder à des auditions. Avec Richard Mallié et Renaud Muselier, nous avons procédé à un certain nombre d'auditions depuis plusieurs mois. Le travail a donc été...

Il nous faut donc bien réagir. Quelqu'un a dit que ce que nous proposons c'était du bricolage. Parfois, mieux vaut bricoler une voiture et savoir qu'elle va vous conduire à destination.

Seconde réflexion : il est vrai qu'en commission, je n'avais pas témoigné d'un immense enthousiasme pour intégrer l'article 6 dans le texte. Néanmoins, monsieur Juanico, si nous ne faisons rien, si nous ne prenons aucune disposition, l'été 2012 sera un été dangereux

parce que nous ne serons pas en règle avec les normes européennes. Il a donc bien fallu accepter cet article qui respecte les équilibres entre la volonté européenne et une autre, exprimée par vous toutes et tous ici, celle de permettre aux centres de vacances d'exister encore en leur évitant des frais de fonctionnement qui exploseraient si on ...

élargie aux séjours des enfants à caractère de déplacement national. Nous avons abouti, au terme de cette réflexion, à la proposition de loi. Je vous assure, mes chers collègues, qu'elle est indispensable pour assurer la sécurité des enfants au niveau national et international dès l'année 2012. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)