Interventions de Christian Jacob
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Vous énervez le groupe socialiste !
Dans mon esprit, ces amendements étaient satisfaits par un amendement que nous avions voté en commission, mais qui a été retiré en séance. Doit-on décider aujourd'hui de l'affectation de la contribution ? Pour ma part, j'y suis défavorable, considérant qu'il faut raisonner de manière globale, et non, secteur par secteur, et éviter d'avoir une ...
Défavorable : nous nous sommes engagés sur une étude, ne préjugeons pas de ses résultats.
Cet amendement a fait l'objet d'un large consensus, puisqu'il a été déposé par des députés UMP, des députés socialistes et des députés communistes. Mis à part M. Cochet, qui a préféré, quant à lui, déposer un autre amendement, les différents groupes se sont donc retrouvés. L'alinéa 1 de l'article évoque « la transition vers une nouvelle économ...
Sous la nature ?
En effet, le sujet a été abordé. Mais cet amendement, à la différence de celui qui a été voté, oblige à publier le résultat de l'étude et à le transmettre au Parlement.
Il me semble plus conforme au bon sens que celui qui a été adopté.
La commission est favorable à l'amendement de M. Pancher, qui est identique au sien, et défavorable à celui de M. Cochet.
À l'encre végétale ! (Sourires.)
Vous ne siégiez pas en commission ! Nous étions pourtant prêts à accepter un grand nombre de vos amendements !
Tout à fait.
Je suis très réservé sur l'un comme sur l'autre. Le premier ajoute la notion d'« empreinte écologique », le second celle de « progrès social », mais il leur manque à tous deux la dimension économique. La définition du développement durable, telle qu'elle figure à l'article 6 de la Charte de l'environnement, associe progrès social, environnemen...
Défavorable, toujours au nom de la même logique : n'anticipons pas sur le résultat de l'étude, ne détaillons pas l'application avant que cette dernière soit rendue publique puisqu'elle le sera, grâce à l'esprit de synthèse du président de la commission, au bout de six mois à compter de la promulgation de la loi. (L'amendement n° 530, repouss...
Défavorable, bien que je partage entièrement, sur le fond, le point de vue de M. Le Déaut. En effet, puisque nous nous situons dans un cadre communautaire, nous ne pouvons procéder à une application nationale. C'est là toute la difficulté.
Si !
Voyons ce que dira le ministre.
Je laisse à M. Reynès le soin de le défendre.
Défavorable.
Défavorable. J'ai indiqué tout à l'heure que nous avions déjà retenu un amendement sur les plantations d'arbres. Par ailleurs, s'agissant des stocks de carbone sur lesquels portent de nombreux amendements, il faut savoir qu'aucun expert n'est en mesure d'évaluer la quantité de carbone stocké dans les arbres et les plantations pérennes.
