Interventions de Christian Jacob
3464 interventions trouvées.
Avis très favorable.
Défavorable.
Je vais laisser le soin à Mme la secrétaire d'État de présenter la rectification qu'elle suggère.
Cet amendement, adopté par la commission à l'initiative de MM. Meunier et Paternotte, affirme l'objectif de réduire l'impact environnemental. (L'amendement n° 114, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Avis défavorable, monsieur Lurel. La rédaction de votre amendement me paraît beaucoup moins claire que votre explication. Je vous propose donc de le retirer et de mettre à profit la navette pour trouver une autre rédaction.
Il faut réécrire cet amendement.
La commission partage le point de vue de M. Peiro à la réserve près que si l'on ajoute la catégorie des milieux aquatiques, on ouvre une liste. Je préfère par conséquent la rédaction de l'amendement suivant, n° 759, présenté par M. Raison, qui souhaite ajouter, au même endroit, les mots : « de limitation de la consommation des espaces agricoles...
Défavorable. Au lieu de créer une taxe, nous avons choisi d'instaurer des quotas d'émission, ce qui me paraît être une spirale beaucoup plus vertueuse. Sur le plan écologique, à mon avis, on arrivera ainsi à un bien meilleur résultat. Plutôt que de taxer les avions, laissons le ferroviaire gagner ses parts de marché, ce qu'il fait actuellemen...
Défavorable.
Votre amendement, monsieur Lechtimy, est effectivement satisfait. Quant au schéma, dans mon esprit, il est national, mais élaboré en étroite relation avec les collectivités.
Avis favorable. Ces amendements ne sont pas révolutionnaires au sens où l'entend notre collègue Chassaigne mais plutôt au sens cher à Michel Debatisse : celui d'une révolution silencieuse.
Dans mon esprit, il est clair que c'est le représentant de l'État dans la région, autrement dit le préfet de région, qui élabore le schéma en concertation avec les collectivités.
Défavorable.
La rédaction de cet amendement me gêne, même si je suis sensible à l'argumentation de Mme Berthelot. Si M. le secrétaire d'État propose une rédaction différente, la commission pourrait donner un avis favorable.
J'invite les auteurs des amendements n°s 1138 et 1165 à s'envoler jusqu'à l'article 36 et à se poser à l'alinéa 3. (Sourires.) Ils découvriront ainsi que la lutte contre le bruit des transports aériens et en particulier les contraintes imposées au trafic nocturne en zone urbanisée est renforcée, que les interdictions sont maintenues et que ...
La commission émet à nouveau un avis favorable, mais s'arrêtera là,
à moins de finir comme les plantes vertes pérennes.
Il devra nous le rendre au centuple !
Défavorable. Le principe d'égal accès à l'électricité que nous venons de voter allait de soi. La fixation du seuil, en revanche, n'est pas de ma compétence. Voici donc le deuxième amendement sur douze cents pour lequel je ne suis pas en mesure de vous fournir une réponse technique, car je suis incapable d'évaluer la pertinence de ce seuil ...
Défavorable, comme cela avait été le cas à l'article 12 sur le même sujet.
