Interventions de Christian Jacob
3464 interventions trouvées.
Je demande le retrait de cet amendement, car il est déjà satisfait.
Avis défavorable.
Suite à la démonstration du ministre d'État, je vous invite, monsieur Cochet, à retirer votre amendement. La réponse a été suffisamment claire. Un petit effort, mon cher collègue.
L'amendement vise à prévoir que le bonus-malus soit réalisé en accord avec le droit communautaire.
Avis défavorable.
Il est défendu.
Monsieur le ministre d'État, pour moi, l'essentiel dans cet amendement que j'avais proposé à la commission, c'était de consolider un outil qui permette de faire évoluer les comportements. Personne ne s'attendait à une telle réussite au niveau des voitures. Dès lors, nous voulions proposer une solution d'équilibre. Certes, je comprends bien que ...
Il est défendu, madame la présidente, mais, avant d'en exposer les motifs, je souhaiterais que le Gouvernement nous éclaire de son avis.
Votre démonstration est pertinente, madame la secrétaire d'État. Je le retire. (L'amendement n° 417 est retiré.)
Il vise à améliorer la qualité et le contenu du diagnostic de performance énergétique.
Nous avions proposé cet amendement car certaines disciplines n'ont vraiment aucun lien avec le développement durable. Lors d'une discussion en aparté, Mme la secrétaire d'État vient de nous préciser son idée : en fait, dans chaque discipline, chaque professeur pourra porter la notion de développement durable dans sa globalité. Dans ce cas, avec...
Défavorable.
Défendu. (L'amendement n° 420, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Défendu ! (L'amendement n° 421, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 48, modifié par les amendements adoptés, est adopté.)
Défavorable à ce stade, même si je retiens l'idée.
Défavorable. Nous partageons l'objectif, mais la rédaction ne convient pas.
Défavorable : il est déjà satisfait.
À l'alinéa 2, la priorité aux transports en commun est accordée aux zones urbaines. Nous proposons d'y associer les zones périurbaines. (L'amendement n° 111 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
J'émets un avis défavorable, car, pour moi, il est évident que la Nouvelle-Calédonie est comprise dans les collectivités d'outre-mer.
Défavorable : il est déjà satisfait. (L'amendement n° 1084, repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)
