Interventions en commissions de Christian Jacob

Mes préoccupations rejoignent largement celles du président Patrick Ollier. Monsieur le ministre d'État, pouvez-vous d'abord nous éclairer sur les files d'attente ? En se fondant sur le nombre de propositions techniques et financières (PTF), 90 % des objectifs fixés en 2020 seraient atteints, nous dit-on, dès 2009. Mais, selon d'autres informa...

Monsieur Tourtelier, la PPI n'entre pas dans le cadre législatif : elle n'a donc pas à être votée. En revanche, elle est transmise au Parlement et peut être débattue.

Je vous remercie, monsieur le ministre d'État. Cette audition était particulièrement importante pour la commission du développement durable et la commission des affaires économiques, dans la mesure où nous recevrons, la semaine prochaine, des opérateurs de la filière photovoltaïque et le président de la CRE pour approfondir certaines questions...

Monsieur le ministre, il ne s'est écoulé que peu de temps depuis notre audition commune avec la commission des affaires européennes sur l'ouverture à la concurrence du marché ferroviaire et je vous remercie d'honorer ce nouveau rendez-vous dont nous étions convenus de longue date. Je vous propose de nous entretenir de deux sujets principaux : e...

Merci, Monsieur le ministre, pour cette présentation très complète des deux thèmes de votre audition. Je cède dans un premier temps la parole aux orateurs des groupes.

Je remercie chaleureusement Dominique Bussereau pour avoir, comme à son habitude, apporté, à chacun, des réponses d'une grande précision.

Nous avons le plaisir d'accueillir à nouveau M. Marc Mortureux, que nous avions déjà auditionné le 18 novembre 2009. Vous êtes désormais, monsieur Mortureux, à la tête de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, l'ANSES, née de la fusion de l'AFSSA et de l'AFSSET. Pourriez-vous nous décrire l...

Votre exposé nous fait mesurer l'ampleur du défi que constituent cette fusion et la création d'une agence au champ de compétence aussi étendu. Nos collègues vont maintenant vous poser leurs questions.

Je vous remercie, monsieur le directeur général, de la précision de vos réponses. Il a été très intéressant de vous entendre et nous renouvellerons avec plaisir ce type d'audition. Au-delà, les parlementaires peuvent toujours vous faire connaître les sujets qui les préoccupent, afin que, comme vous venez de le proposer, l'Agence puisse s'en sai...

Notre commission entend aujourd'hui l'un de ses membres, Jérôme Bignon, en sa qualité de président du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres. Son directeur général Yves Colcombet est également présent. Je suis heureux de les accueillir ici pour ce dialogue que nous souhaitions de longue date. Il sera l'occasion de présenter l'action...

Votre présentation démontre la passion qui anime le président du Conservatoire du littoral. L'idée d'une Agence de la nature n'avait pas été oubliée dans la loi « Grenelle I ». En tant que rapporteur du texte, j'étais très réservé sur l'opportunité de sa création. Je craignais que ce nouvel organisme ne vienne perturber des institutions et des ...

Je remercie Jérôme Bignon de la clarté de son exposé et de la précision de ses réponses. Mes chers collègues, je vous rappelle qu'à la suite de notre réunion aura lieu la réunion constitutive de la mission d'information relative à la biodiversité. Un mot sur les objectifs de la mission : il s'agit d'abord de dresser un inventaire de tous les o...

Merci. Nous nous sommes volontiers associés à cette initiative de la Commission des affaires européennes, l'important étant d'entendre le ministre. Nous sommes inquiets des résultats de l'ouverture du fret à la concurrence et mes collègues et moi-même serions sensibles à ce que vous fassiez le point sur ce question.

Je m'associe aux remerciements que vient de formuler Pierre Lequiller et vous rappelle, Monsieur le Ministre, que la Commission du développement durable aura le plaisir de vous auditionner à nouveau le 2 novembre prochain.

Merci. Nous nous sommes volontiers associés à cette initiative de la Commission des affaires européennes, l'important étant d'entendre le ministre. Nous sommes inquiets des résultats de l'ouverture du fret à la concurrence et mes collègues et moi-même serions sensibles à ce que vous fassiez le point sur ce question.

Je m'associe aux remerciements que vient de formuler Pierre Lequiller et vous rappelle, Monsieur le Ministre, que la Commission du développement durable aura le plaisir de vous auditionner à nouveau le 2 novembre prochain. Sur le rapport du Président Pierre Lequiller, la Commission a examiné des textes soumis à l'Assemblée nationale en applica...

A l'occasion de la semaine mondiale de l'alimentation et de la venue en France du Père Francisco Van der Hoff, le fondateur du commerce équitable, nous avons souhaité organiser cette réunion commune pour discuter de deux thèmes qui sont très liés et qui méritent une réflexion commune. Ce colloque a deux objectifs : premièrement montrer, à part...

C'est une nécessité pour l'aide au développement de se rapprocher du terrain. Aujourd'hui, il est plus facile de mettre en oeuvre un grand programme national que de trouver des financements et d'accompagner de plus petits projets de développement local, par exemple au niveau d'une coopérative.

Le commerce équitable part de l'acte de production qui est lié de façon cruciale à l'enjeu fondamental des années à venir : la sécurité alimentaire mondiale. Sur le marché mondial des produits agricoles, seulement 10 % des produits sont échangés au niveau international, pour le reste il s'agit des marchés de proximité ou régionaux. Si on met en...

Nous abordons l'examen des crédits consacrés, au sein de la mission « Écologie, développement et aménagement durables », aux transports. Je donne immédiatement la parole à nos rapporteurs.