Interventions en commissions de Christian Jacob

Il vise plutôt l'annonce de grands événements sur des murs aveugles.

Je rappelle en outre qu'un arrêté municipal serait nécessaire pour autoriser ces publicités.

Ce n'est pas toujours laid !

Le sous-amendement CD 1618 vise à autoriser ces bâches même lorsqu'elles ne recouvrent pas un échafaudage.

Les publicités que je vise ne sont pas agressives. Elles sont très élaborées et souvent coûteuses, et servent bien souvent à habiller des murs. En outre, elles seraient autorisées par un arrêté municipal. Elles n'ont donc rien à voir avec les panneaux publicitaires qui encombrent le bord des routes.

Encore une fois, les dispositifs dont nous parlons ne me paraissent pas contribuer aux nuisances publicitaires, d'autant qu'ils sont très encadrés. Je maintiens donc le sous-amendement.

La SIL serait sans doute plus efficace si elle était organisée dans le cadre de la commune ou de l'intercommunalité.

Je suis sensible aux arguments d'André Chassaigne. Nous pourrions mettre au point, avant la réunion de la Commission au titre de l'article 88, un nouvel amendement qui pourrait éventuellement confier à la commune ou à l'intercommunalité la responsabilité de la signalétique.

Je suis prêt à retirer cet amendement, qui vise surtout à appeler l'attention du Gouvernement sur la protection de la trentaine de sites inscrits par l'UNESCO sur la liste du patrimoine mondial. Ces sites comportent souvent des monuments élevés ou placés sur des hauteurs, ce qui soulève des problèmes particuliers de protection des alentours. Ai...

Des communes consacrent des sommes importantes à financer l'enfouissement des lignes électriques. Est-il cohérent qu'après cela, on leur impose la vue d'un parc d'éoliennes ? Des instructions précises devraient être données aux préfets pour la protection des sites remarquables.

Ne rouvrons pas, à l'occasion de chaque amendement, le débat général sur les éoliennes !

Mon sous-amendement tend à porter la puissance minimale à 25 mégawatts et le nombre minimal de mâts à dix. Cela favorisera le regroupement des projets en poussant les collectivités à s'entendre au lieu de se livrer à la concurrence que dénonçait notre collègue Chassaigne.

Nous en venons aux explications de vote sur l'ensemble du texte.

Je suis un peu surpris. Vous vous êtes abstenus sur presque tous les articles, vous avez même parfois adopté des positions consensuelles, et vous votez contre l'ensemble du texte ?

Notre Commission est heureuse d'accueillir pour la première fois M. Jean Jouzel, climatologue, président du laboratoire des sciences du climat et de l'environnement et membre du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC). Nous avons souhaité procéder à votre audition quelques mois après le sommet de Copenhague sur le...

Nous allons procéder à une première série de questions.

Il était important d'entendre ces premières réponses pour que nous puissions faire la part des arguments scientifiques et des prises de position politiques. Venons-en à une seconde série de questions.

Il faut distinguer le débat sur la taxe carbone et les questions qui relèvent du Grenelle 2. Il n'y a pas de recul : le texte a, au contraire, été enrichi grâce aux amendements parlementaires.

C'est une idée que le bureau de la commission a envisagée. Elle nous a semblé assez compliquée à mettre en oeuvre : il n'est pas évident de mettre face à face un scientifique et un politique. Imaginez, par exemple, Noël Mamère face à un chercheur.

Ce que vous proposez me paraît délicat, mais nous pourrons en reparler lors d'une prochaine réunion du bureau.