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C'est discourtois. Après la tempête qui semblait se lever ce matin, les débats sont constructifs, nous faisons preuve d'ouverture, et M. Karoutchi n'a vraiment pas lieu d'être « affligé », comme nous l'annonce une dépêche. L'amendement n° 1366 conforte notre rôle d'évaluation en demandant au Gouvernement, qui semblait tout à fait disposé à le ...
nous fasse un rapport avant le 30 juin 2010.
Je souhaite d'abord revenir sur un autre point. Mme Lagarde nous a rejoints sans doute la tempête financière s'est-elle calmée
Nous avons demandé à plusieurs reprises si le Gouvernement comptait introduire dans le PLFSS une taxation des revenus liés à l'intéressement. Ce point est en rapport direct avec l'article 1er. Ni hier soir, ni ce matin, nous n'avons obtenu de réponse. On parle ici ou là de 1,5 % à 2 % ; M. Bur, dans son rapport pour la mission d'information, pr...
Je demande la parole pour un rappel au règlement.
J'avais cru entendre le ministre nous dire à question précise, réponse précise . Mais je constate une fois de plus qu'il ne m'a pas répondu alors que j'avais le sentiment qu'il s'apprêtait à le faire. Il est de bon ton de tenir ses engagements. J'ai dit que nous avions dans le Gouvernement une confiance mesurée. Elle diminue encore au fil du t...
Il est quand même incroyable qu'au moment où nous légiférons sur le doublement de la prime d'intéressement, vous ne soyez pas capable de nous dire si, dans le PLFSS, figurera une disposition sur la taxation de ces sommes qui ne sont pas négligeables.
J'attends donc votre réponse, même si vous laissez entendre qu'elle ne viendra pas ce soir. En second lieu, nous découvrons un certain nombre d'amendements additionnels après l'article 1er, notamment un amendement de M. Lefebvre qu'il ne me semble pas avoir vu examiner lors de la réunion de la commission au titre de l'article 88, entre 14 heur...
Il ne faut pas se tromper de débat. Nous sommes en plein dans le texte, qui porte sur l'intéressement. M. Lefebvre ne propose pas de faire la révolution, il ne discute pas du nombre de stock-options distribuées, du nombre de bonus attribués, du régime fiscal de ces rémunérations complémentaires, du fait de savoir s'il y a taxation et contribut...
Nous ne lâcherons pas, sur cette affaire !
Je serai bref, monsieur le président, mais au moment où je me suis exprimé tout à l'heure, M. Lefebvre n'avait pas encore décidé de retirer courageusement son amendement ! J'avais indiqué que, dans une telle hypothèse, j'étais prêt à reprendre l'amendement, dont je rappelle qu'il provient d'une proposition de M. Balligand. Je le reprends donc. ...
Vous videz la participation de son sens !
Sur le fondement de l'article 58-1, monsieur le président. Les propos de notre collègue Frédéric Lefebvre n'ont pas leur place dans ce débat. Il a traité une partie de la représentation nationale de non-républicaine,
alors que les députés ont été sollicités pour un vote. Si, chaque fois que la majorité sollicite un vote, ceux qui ne suivent pas son avis doivent être qualifiés de non-républicains, nous ne pouvons pas travailler dans des conditions sereines. En conséquence, et pour que nos débats retrouvent leur calme, je demande, au nom de mon groupe, une ...
L'art de réinventer l'eau tiède !
Vous ne nous avez pas écoutés, monsieur Poisson !
Que fait votre ministère ?
Que c'est beau !
Quelle révolution !
Monsieur le président, messieurs les ministres, messieurs les rapporteurs, chers collègues, depuis un peu plus d'un an, le Gouvernement a fait adopter non pas trois, mais quatre textes grâce auxquels il prétendait améliorer le pouvoir d'achat des Français. Tout d'abord, le paquet fiscal ou la loi TEPA de l'été 2007 fut un scandaleux conglomérat...