Interventions de Christian Eckert
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Je vous remercie de me donner de nouveau la parole. Je vais peut-être pouvoir, si M. Warsmann le permet cette fois, défendre mon amendement n° 350, que j'ai déposé avec madame Maquet, au titre de l'article 44, premier alinéa, de la Constitution. Plusieurs amendements aboutissant à la même conclusion peuvent avoir été déposés par différents par...
Il est donc indispensable que les auteurs d'une proposition de résolution puissent la retirer.
Je suis un peu étonné par les propos de M. Goasguen selon lesquels l'article 5 serait insignifiant et ne mériterait même pas qu'on entende tous les orateurs inscrits.
Si le rapporteur a lui-même proposé la suppression du premier alinéa de l'article et une nouvelle rédaction pour tout le deuxième alinéa, c'est bien que cet article a quelque importance, mon cher collègue. S'agissant de la remarque très pertinente de Christophe Caresche sur la notion de rectification, je serais curieux d'entendre les réponses ...
M. Jean-Christophe Lagarde a affirmé que, pour trouver un consensus, l'amendement n'était pas le bon outil et qu'une discussion préalable, en particulier entre des parlementaires n'appartenant pas au même groupe ou ne campant pas sur les mêmes positions politiques, était préférable. Tel est l'objet de nos sous-amendements : que la proposition ...
Nous exigeons de pouvoir examiner l'amendement de M. Warsmann pendant une suspension de séance !
Nous n'avons pas eu le temps de noter la liste des sous-amendements que Mme la ministre a, au nom du Gouvernement, souhaité faire passer à la trappe.
Je souhaite donc que vous nous communiquiez la liste des sous-amendements qui ont été passés au broyeur par le Gouvernement. En outre, je voudrais savoir précisément si mon sous-amendement n° 4253 est concerné. Si nous avons déposé des sous-amendements, c'est parce que le président de l'Assemblée nationale et le Gouvernement ont fait disparaît...
C'est scandaleux !
Donneur de leçons !
Indépendamment de la forme, longuement évoquée et sur laquelle nous attendons vos réponses, plusieurs suggestions ont été formulées, notamment par Laurent Fabius. Mme Delphine Batho a ainsi évoqué judicieusement la contribution utile que la Cour des comptes pourrait apporter dans le cadre des études d'impact. Je vais revenir sur quelques exemp...
Nous devons nous souvenir d'où nous venons : de la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008. Vous êtes, monsieur le secrétaire d'État, spécialiste pour nous mener en bateau je me permets de vous le dire respectueusement. Pourquoi ? Parce que vous nous renvoyez constamment d'un texte à l'autre. Vous avez eu l'occasion, lors de la réforme ...
Chiche !
Chiche !
Tout d'abord, je veux souligner la pertinence des arguments de nos collègues Dominique Raimbourg et Christophe Caresche sur la confusion des genres qui caractérise cet élément de votre projet. Plus largement, je voudrais donner un point de vue personnel, étayé par mes quelque dix-huit mois d'expérience parlementaire. Je crois que le travail de...
Vous vous sentez visé !
Monsieur Copé, puisque vous avez eu la bonté de vous asseoir enfin (Protestations sur plusieurs bancs du groupe UMP), je voudrais vous rappeler que, durant les deux heures de discussion du 17 décembre au soir, quatre orateurs seulement se sont exprimés : deux membres du Gouvernement, le rapporteur au fond et le rapporteur pour avis de la propos...
Non seulement Mme Rosso-Debord honore le Parlement, mais elle honore le département de Meurthe-et-Moselle, lequel n'est souvent pas le dernier en matière d'action sociale. Cela dit, je m'interroge sur le rôle de la famille. Avec l'institutionnalisation de l'accueil des personnes âgées, ne risque-t-elle pas d'être tentée de se décharger de ses ...
Un dérapage !
