Interventions de Catherine Vautrin
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Seul M. Blisko a la parole !
Dans les explications de vote, la parole est à M. Christian Vanneste, pour le groupe UMP.
Pour le groupe SRC, la parole est à Mme Sandrine Mazetier.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas.
La parole est à M. le rapporteur.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Michel Hunault, premier orateur inscrit.
La parole est à M. Marc Dolez.
La parole est à M. Christian Vanneste.
La discussion générale est close.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, l'article 5 de la proposition de loi, qui est le seul restant en discussion. La parole est à Mme Sandrine Mazetier, inscrite sur l'article.
Je suis saisie d'un amendement n° 1. La parole est à M. Serge Blisko, pour le défendre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
L'ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif. (nos 4062, 4184) La parole est à M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.
La parole est à M. Claude Bodin, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Daniel Vaillant.
La parole est à M. Pascal Brindeau.
La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Michel Diefenbacher.
