Interventions de Catherine Vautrin
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Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur la proposition de loi relative à diverses dispositions d'ordre cynégétique ; Débat sur les autorités administratives indépendantes à dix-sept heures en salle Lamartine. La séance est levée. (La séance est le...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique (nos 3176, 3335).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 65 portant article additionnel après l'article 4.
Réunion du 11 mai 2011 à 21h30 — Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère, Après l'article 4
Sur cet amendement n° 65, la parole est à M. Jérôme Bignon, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Réunion du 11 mai 2011 à 21h30 — Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère, Après l'article 4
La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement., pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 65.
L'article 5 ne faisant l'objet d'aucun amendement, je le mets aux voix. (L'article 5 est adopté.)
Réunion du 11 mai 2011 à 21h30 — Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère, Après l'article 5
Nous en venons à un amendement n° 30, portant article additionnel après l'article 5. La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Réunion du 11 mai 2011 à 21h30 — Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère, Après l'article 5
Quel est l'avis de la commission ?
Réunion du 11 mai 2011 à 21h30 — Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère, Après l'article 5
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Réunion du 11 mai 2011 à 21h30 — Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère, Après l'article 5
La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Réunion du 11 mai 2011 à 21h30 — Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère, Après l'article 5
Je suis saisie d'un amendement n° 32. La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Réunion du 11 mai 2011 à 21h30 — Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère, Après l'article 5
Quel est l'avis de la commission ?
Réunion du 11 mai 2011 à 21h30 — Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère, Après l'article 5
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Réunion du 11 mai 2011 à 21h30 — Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère, Après l'article 5
La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Sur l'article 6, je suis saisie d'un amendement n° 25. La parole est à M. David Douillet.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. David Douillet.
Je suis saisie de deux amendements, nos 36, deuxième rectification et 61 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrice Martin-Lalande pour défendre l'amendement no 36, deuxième rectification.
La parole est à M. Jérôme Bignon, pour soutenir l'amendement n° 61 rectifié.
