Interventions de Catherine Vautrin
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La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle le débat sur l'emploi, organisé à la demande du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. La parole est à M. Alain Vidalies.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution européenne pour la relance européenne et le renforcement du contrôle démocratique (n° 4196). La parole est à M. Christophe Caresche, rapporteur de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Marietta Karamanli.
La parole est à M. Pascal Brindeau.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Pierre Lequiller.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
La parole est à Mme Élisabeth Guigou.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La discussion générale est close. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
Monsieur Le Bouillonnec, seul M. le ministre a la parole.
La commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire ayant conclu au rejet de l'article unique de la proposition de résolution, l'Assemblée, conformément à l'article 151-7, alinéa 2, du règlement, est appelée à voter sur ces conclusions de rejet. Si ces conclusions sont adoptées, la proposition de résolution sera rejeté...
Je mets aux voix les conclusions de rejet de la commission (Les conclusions de rejet de la commission sont adoptées.)
je vous rappelle que la conférence des présidents du 24 janvier 2012 a décidé que ce débat serait organisé sous forme de questions, d'une durée de deux minutes chacune. La réponse du Gouvernement sera donnée après chaque question, sans droit de réplique. Nous commençons par les questions du groupe SRC. La parole est à M. Régis Juanico.
L'Assemblée ayant adopté les conclusions de rejet de la commission, la proposition de résolution est rejetée. Il n'y aura donc pas lieu de procéder au vote solennel prévu par la Conférence des présidents.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures vingt, est reprise à onze heures vingt-cinq.)
La parole est à M. le ministre.
