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La parole est à M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis.
Monsieur Gremetz, je subodore que vous n'avez pas fini votre intervention.
Je suis saisie d'un amendement n° 381. La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, rapporteur spécial de la commission des finances.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget.
Je suis saisie d'un amendement n° 295. La parole est à M. Gaëtan Gorce, rapporteur spécial de la commission des finances.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, rapporteur spécial de la commission des finances.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Maxime Gremetz.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Travail et emploi », modifiés par les amendements nos 427 et 295. (Les crédits de la mission de « Travail et emploi », ainsi modifiés, sont adoptés.)
J'appelle maintenant les articles du projet de loi de finances rattachés à cette mission.
Je suis saisie d'un amendement n° 335 visant à supprimer l'article 79. La parole est à M. Gaëtan Gorce.
Sur le vote de l'amendement n° 335, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, rapporteur spécial de la commission des finances.
Monsieur Gremetz, merci de ne pas interrompre les orateurs. Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement en discussion ?