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La parole est à M. Dominique Raimbourg, pour soutenir l'amendement n° 890.
La parole est à M. Bruno Le Roux, pour soutenir l'amendmeent n° 891.
Merci de conclure, monsieur Le Roux.
La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement n° 893.
Tout le monde vous écoute, madame Batho.
Mes chers collègues, veuillez laisser Mme Batho conclure son intervention.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009 (nos 1359, 1364) et, après déclaration d'urgence, du projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (nos 1360, 1365).
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à M. François de Rugy.
Il va falloir conclure, monsieur de Rugy.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Jean-Pierre Balligand.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Hervé Mariton, pour le groupe UMP.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement, sur le projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés. La parole est à M. François Br...
La parole est à M. Serge Poignant, vice-président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Nicolas Perruchot, pour le groupe Nouveau centre.
La parole est à M. François de Rugy, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Henri Emmanuelli, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Il faut conclure, mon cher collègue !