Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
20957 interventions trouvées.
La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 878.
La parole est à M. Pascal Deguilhem, pour défendre l'amendement n° 879.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 880.
La parole est à M. Philippe Martin, pour soutenir l'amendement n° 881.
La parole est à Mme Martine Martinel, pour soutenir l'amendement n° 882.
La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour soutenir l'amendement n° 883.
L'amendement n° 884 est-il également défendu, monsieur Fruteau ?
De même que l'amendement n° 885, madame Adam ?
L'amendement n° 886
Ainsi que l'amendement n° 888 ?
Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault. (« Ah ! » sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à M. Jean-François Copé, pour un rappel au règlement.
S'il vous plaît, mes chers collègues, laissez M. Copé s'exprimer.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
Conformément à l'article 61, alinéa 3, du règlement, le vote sur l'ensemble des amendements identiques, nos 867 à 888, aura lieu dans une heure.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue le jeudi 15 janvier 2009 à zéro heure, est reprise à une heure.
La séance est reprise. Avant la suspension de séance, le vote sur les amendements identiques nos 867 à 888 a été reporté, en application de l'article 61, alinéa 3, du règlement. Nous allons maintenant procéder à ce vote. (Les amendements identiques nos 867 à 888 ne sont pas adoptés.)
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 889 à 910. La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas, pour soutenir l'amendement n° 889.
