Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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La parole est à Mme la ministre.
Retirez-vous le sous-amendement n° 1026 rectifié, monsieur Lamour ?
Le sous-amendement n° 1026 rectifié est retiré. La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Alain Cacheux.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisie d'un amendement n° 342. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 341 et 682. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement n° 341.
La parole est à M. François Scellier, pour soutenir l'amendement n° 682.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Pupponi, retirez-vous l'amendement n° 341 ?
Je suis saisie d'un amendement n° 71. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Je suis saisie d'un amendement n° 344. La parole est à M. Daniel Goldberg, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
La parole est à M. le rapporteur.
