Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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La parole est à M. Olivier Carré.
La parole est à M. Étienne Pinte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Alain Cacheux.
La parole est à M. François Brottes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures, est reprise à vingt-deux heures cinq.)
La séance est reprise. La parole est à M. Michel Piron, rapporteur.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques.
L'amendement n° 69 est retiré. Je suis saisie d'un amendement n° 572 rectifié. La parole est à M. Daniel Goldberg.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Cacheux.
L'amendement n° 70 de la commission est rédactionnel. (L'amendement n° 70, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 798 deuxième rectification, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 1026 rectifié. La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Jean-François Lamour, pour présenter le sous-amendement n° 1026 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
