Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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Elle sera d'une minute, sur place. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures trente-trois, est reprise à vingt-trois heures trente-quatre.)
La séance est reprise.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 59 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Je suis saisie de deux amendements, nos 135 et 60, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Lionel Tardy pour défendre l'amendement n° 135.
La parole est à Mme Martine Billard pour défendre l'amendement n° 60.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Suguenot.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisie d'un amendement n° 61. La parole est à Mme Martine Billard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Je suis saisie d'un amendement n° 62. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
