Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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La parole est donc à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Patrick Bloche.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 45 et 87. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 45.
Veuillez présenter l'amendement, monsieur Brard.
Monsieur Bloche, peut-on considérer que la défense de M. Brard vaut pour votre amendement n° 87 ? (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Monsieur Brard, votre rappel au règlement ne porte pas sur le déroulement des débats.
Monsieur Brard, les faits personnels sont évoqués en fin de séance !
Je suis saisie de trois amendements, nos 1, 44 et 152, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 44 et152 sont identiques. L'amendement n° 1 n'est pas défendu. La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 44.
La parole est à M. Christian Paul pour défendre l'amendement n° 152.
Non, j'ai indiqué qu'il n'était pas défendu.
Veuillez défendre l'amendement n° 152.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Gosselin.
Sur le vote des amendements nos 44 et 152, je suis saisie par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Christian Vanneste.
