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Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. le ministre d'État.
Je suis saisie d'un amendement n° 327. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Vous retirez l'amendement, monsieur Cochet ?
Je suis saisie d'un amendement n° 288. La parole est à M. André Chassaigne.
Je suis saisie d'un amendement n° 328. La parole est à M. Yves Cochet.
Je suis saisie d'un amendement n° 329 rectifié. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, aujourd'hui jeudi 11 juin, à neuf heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 11 juin 2009, à zéro heure cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de ...
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (nos 1216, 1615, 1558, 1720, 1552). Hier soir, notre assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 6.
Je suis saisie d'un amendement n°70. La parole est à Mme Françoise Olivier-Coupeau.
La parole est à M. Patrick Beaudouin, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. Hervé Morin, ministre de la défense, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.