Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Brottes.
Je suis saisie d'un amendement n°525. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 158. La parole est à Mme Catherine Quéré.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement m'a fait connaître que la discussion de la proposition de loi sur le financement des écoles privées accueillant des élèves scolarisés hors de leur commune était reportée. En conséquence, les séances du lundi 15 juin après-midi et soir seront uniquement consacrées à la poursuite de ...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 1442, 1692).
J'appelle, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi sur lesquels les deux Assemblées du Parlement n'ont pu parvenir à un texte identique.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 1er. La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Germinal Peiro.
La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 291.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
