Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
20957 interventions trouvées.
La parole est à M. Serge Grouard.
La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 290.
La parole est à M. Yves Cochet, pour défendre l'amendement n° 330.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Je suis saisie d'un amendement n° 93, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 524. La parole est à Mme Catherine Quéré, pour les défendre.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement et le sous-amendement ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 94 et 331, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 94.
La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 331.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour pour défendre l'amendement n° 295.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. Jean Lassalle.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Nous en venons à l'amendement n°95. La parole est à M. Philippe Plisson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Serge Letchimy.
