Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
20957 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz.
Mes chers collègues, seule Mme Dalloz a la parole !
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
Je suis saisie d'un amendement n° 2, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 791. La parole est à M. le rapporteur général, pour présenter l'amendement n° 2.
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir le sous-amendement n° 791.
Monsieur le rapporteur général, acceptez-vous le sous-amendement n° 791 ?
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Patrice Calméjane.
La parole est à M. Christian Eckert.
Je suis saisie d'un amendement de coordination, n° 15, du rapporteur général. (L'amendement n° 15, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La parole est à M. Charles de Courson pour soutenir l'amendement n° 639.
Je suis saisie d'un amendement rédactionnel, n° 16, de M. le rapporteur général. (L'amendement n° 16, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 3, qui fait l'objet de deux sous-amendements nos 788 et 789. La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général.
La parole est à Mme la ministre, pour présenter les sous-amendements n°s 788 et 787 et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n °3.
Quel est l'avis de la commission ?
