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La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012 (nos 4332, 4339 et 4338).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements identiques nos 531 à 540 à l'article 1er.
Sur l'article 1er, je suis saisie d'une série d'amendements identiques, nos 531 à 540. La parole est à M. Christian Eckert pour soutenir l'amendement n° 535.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur les amendements nos 531 à 540.
La parole est à Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement, pour donner l'avis du Gouvernement sur cette série d'amendements.
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 541 à 550. La parole est à M. Michel Issindou pour présenter l'amendement n° 549.
Je suis saisie d'une série d'amendements identiques, nos 554 à 563. La parole est à Mme Corinne Erhel pour soutenir l'amendement n° 555.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire pour présenter l'amendement n° 557.
Madame de la Raudière, laissez M. Gagnaire poursuivre ; vous pourrez prendre la parole ensuite, si vous le souhaitez.
Allons, il faut conclure, monsieur Gagnaire.
Je suis saisie d'une série d'amendements identiques, nos 599 à 608. La parole est à M. Marcel Rogemont, pour soutenir l'amendement n° 608.
Force est de reconnaître qu'entre les recettes de cuisine et la composition des produits, vous faites indéniablement progresser nos connaissances culinaires, monsieur Rogemont. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 609 à 618. La parole est à Mme Monique Boulestin, pour soutenir l'amendement n° 614.
Je suis saisie d'une série d'amendements identiques, nos 619 rectifié à 628 rectifié. La parole est à Mme Marylise Lebranchu, pour présenter l'amendement n° 620 rectifié.
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 644 à 653. La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 651.
La parole est à Mme Catherine Quéré, pour soutenir l'amendement n° 652.
Je suis saisie de dix amendements identiques, nos 446 à 455. La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 418.
La parole est à M. Christian Eckert pour présenter l'amendement n° 775.