Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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La parole est à Mme Élisabeth Guigou.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La discussion générale est close. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
Monsieur Le Bouillonnec, seul M. le ministre a la parole.
La commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire ayant conclu au rejet de l'article unique de la proposition de résolution, l'Assemblée, conformément à l'article 151-7, alinéa 2, du règlement, est appelée à voter sur ces conclusions de rejet. Si ces conclusions sont adoptées, la proposition de résolution sera rejeté...
Je mets aux voix les conclusions de rejet de la commission (Les conclusions de rejet de la commission sont adoptées.)
je vous rappelle que la conférence des présidents du 24 janvier 2012 a décidé que ce débat serait organisé sous forme de questions, d'une durée de deux minutes chacune. La réponse du Gouvernement sera donnée après chaque question, sans droit de réplique. Nous commençons par les questions du groupe SRC. La parole est à M. Régis Juanico.
L'Assemblée ayant adopté les conclusions de rejet de la commission, la proposition de résolution est rejetée. Il n'y aura donc pas lieu de procéder au vote solennel prévu par la Conférence des présidents.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures vingt, est reprise à onze heures vingt-cinq.)
La parole est à M. le ministre.
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle le débat sur le logement, organisé à la demande du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Je rappelle que la Conférence des présidents du 24 janvier a décidé que ce débat serait organisé sous forme de questions. La durée des questions et des réponses est de deux minutes. La réponse du Gouvernement sera donnée après chaque question. Il n'y aura pas de droit de réplique.
La parole est à M. Jean Mallot.
Nous prendrons successivement les trois premières questions du groupe SRC, les deux questions du groupe Nouveau Centre, les deux questions du groupe GDR et la question du groupe UMP ; nous terminerons avec les trois dernières questions du groupe SRC. Pour le groupe SRC, la parole est à Mme Jacqueline Maquet.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. le ministre.
