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Retirez-vous votre amendement, monsieur Plisson ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1238. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Il s'agirait donc, après le mot « étiquetage », d'insérer les mots : « énergétique, notamment à tous les appareils de grande consommation ». Acceptez-vous cette rectification, monsieur Cochet ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 130. La parole est à M. Serge Poignant.
Je suis saisie d'un amendement n° 917. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n°1239. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur Cochet, maintenez-vous l'amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n°994. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 992. La parole est à M. Le Déaut.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Le M. Jean-Yves Le Déaut.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 973. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
Quel est l'avis de la commission ?