Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
20957 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
Je suis saisie d'un amendement n° 276. La parole est à M. Antoine Herth.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 1143 rectifié et 1279, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir ces deux amendements.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yanick Paternotte.
Sur l'article 16, je suis saisie d'un amendement n° 1177. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'écologie, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
Je suis saisie d'un amendement n° 1178. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Chassaigne.
Je suis saisie d'un amendement n° 998. La parole est à M. Philippe Plisson.
Quel est l'avis de la commission ?
