Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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La parole est à M. Éric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire.
Je suis désolée, ma chère collègue, mais nous avons largement dépassé, en l'occurrence, le temps imparti à chaque question, qui est, je le rappelle de six minutes pour chaque question. Je n'ai pas interrompu M. le ministre parce qu'il lisait une réponse qui lui avait été communiquée, mais, le temps global de six minutes ayant été dépassé pour c...
La parole est à M. Hubert Falco, secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants, que je remercie de sa disponibilité.
La parole est à M. Éric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour exposer sa question, n° 672, relative au rôle du réseau des missions locales.
Mes chers collègues, monsieur le haut-commissaire, je vous rappelle que la nouvelle formule des questions orales sans débat prévoit un temps de parole de trois minutes pour la question, et de trois minutes pour la réponse.
La parole est àMme Françoise Branget, pour exposer sa question, n° 697, relative à la situation des réseaux ambition réussite dans le Doubs.
La parole est à M. Charles de La Verpillière, pour exposer sa question, n° 689, relative aux conditions d'entrée et de séjour des demandeurs d'asile arméno-azéris.
La parole est à M. Éric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire.
Je me permets de vous rappeler que, compte tenu des nouvelles règles concernant les questions, la réponse ne doit pas dépasser trois minutes.
J'aurais dû vous rappeler la règle en début de séance. Je vous prie donc de bien vouloir conclure.
La parole est à M. Michel Hunault, pour exposer sa question, n° 675, relative au financement de la maison de la justice et du droit à Châteaubriant.
La parole est à M. Jean-Paul Bacquet, pour exposer la question n° 680 de Mme Catherine Quéré, relative au calcul de l'allocation de logement à caractère social.
La parole est à M. Jean-Paul Bacquet. Je vous indique, mon cher collègue, qu'il vous reste moins d'une minute pour répondre, le temps imparti à l'auteur de la question étant au total de trois minutes.
La parole est à M. Jean-Paul Bacquet, pour exposer sa question, n° 677, relative aux perspectives du bassin d'emploi d'Issoire-Val-d'Allier Sud.
La parole est à M. Dominique Tian, pour exposer sa question, n° 698, relative à la difficulté d'application de la loi sur l'emploi des personnes handicapées.
La parole est à M. Marc Dolez, pour exposer sa question, n° 671, relative à la situation de l'industrie dans le Douaisis.
La parole est à M. Jean-Pierre Marcon, pour exposer la question n° 695 de M. Daniel Spagnou, relative aux perspectives du projet de centrale photovoltaïque Silpro.
La parole est à M. Jean-Pierre Marcon, pour exposer sa question, n° 690, relative aux perspectives des chambres régionales des comptes.
La parole est à Mme Martine Billard, pour exposer sa question, n° 670, relative à l'extension de la gratuité des musées à tous les jeunes étrangers.
