Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
214 interventions trouvées.
La parole est à M. François Rochebloine, pour exposer sa question, n° 673, relative à l'évolution de l'audiovisuel public extérieur français.
La parole est à M. Alain Vidalies, pour exposer sa question, n° 679, relative au fonctionnement du centre pénitentiaire de Mont-de-Marsan.
Mes chers collègues, je vous rappelle qu'aux termes des nouvelles règles relatives aux questions orales sans débat, vous avez deux minutes pour poser la question et une minute pour intervenir après la réponse du ministre, ou bien trois minutes pour poser la question, le ministre disposant du même temps pour répondre. Je remercie chacun de bien...
La parole est à Mme Laurence Dumont, pour exposer sa question, n° 684, relative au reclassement du personnel civil des armées.
La parole est à Mme Chantal Robin-Rodrigo, pour exposer sa question, n° 678, relative à la carte des tribunaux des affaires de sécurité sociale dans les Hautes-Pyrénées.
Réunion du 7 mai 2009 à 9h30 — Questions orales sans débat, Prévention des maladies professionnelles
Avant de donner la parole à l'orateur suivant, je rappelle à chaque député qu'il a au maximum trois minutes pour poser sa question et que le membre du Gouvernement qui lui répond dispose de la même durée. Merci à chacun de bien vouloir en tenir compte.
La parole est à M. André Wojciechowski, pour exposer sa question, n° 693, relative au régime de retraite des mineurs.
La parole est à M. Serge Letchimy, pour exposer sa question, n°687, relative au fonctionnement des régimes de protection sociale des employeurs et travailleurs indépendants d'outre-mer.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour exposer sa question, n° 699, relative aux difficultés financières des entreprises artisanales et des TPE.
La parole est à M. Didier Mathus, pour exposer sa question, n° 686, relative aux perspectives des groupes de production électriques appartenant à la SNET.
La parole est à M. Christian Blanc, secrétaire d'État chargé du développement de la région capitale.
La parole est à M. Bertrand Pancher, pour exposer sa question, n° 694, relative au coût pour les communes des équipements de chaufferies à bois.
La parole est à Mme Marie-Josée Roig, pour exposer sa question, n° 692, relative à la réalisation de la liaison autoroutière est-ouest dans le Vaucluse.
La parole est à M. Pascal Deguilhem, pour exposer sa question, n° 682, relative à l'Avenir de l'atelier SNCF de Chamiers en Dordogne.
La parole est à M. Christian Blanc, secrétaire d'État chargé du développement de la région capitale.
La parole est à M. Jean-Claude Leroy, pour exposer sa question, n° 688, relative aux Conséquences de l'automatisation de péages d'autoroutes.
La parole est à M. Christian Blanc, secrétaire d'État chargé du développement de la région capitale.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, pour exposer sa question, n° 685, relative au projet de zone franche dans le département de l'Indre.
La parole est à M. Christian Blanc, secrétaire d'État chargé du développement de la région capitale.
La parole est à M. Christian Blanc, secrétaire d'État chargé du développement de la région capitale.
