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La parole est à M. Louis-Joseph Manscour, pour cinq minutes.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à Mme Pascale Crozon.
La parole est à M. Jacques Domergue.
Il faut conclure, cher collègue.
La parole est à M. Jean-Marie Morisset.
La parole est à M. Jean-François Lamour.
La parole est à M. Damien Meslot.
La discussion générale est close. La parole est à M. le haut-commissaire.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à M. Roland Muzeau. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à M. le rapporteur.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Christophe Sirugue, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Pierre Cardo, pour le groupe UMP.
Prochaine séance, mardi 30 septembre 2008, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 26 septembre 2008, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance d...
Pas l'erreur, la faute !
Malheureusement oui !
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi en faveur des revenus du travail (nos 1096, 1107, 1106, 1108).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements nos 495 à 515 portant article additionnel après l'article 2. La parole est à M. Alain Vidalies.
Votre amendement porte le numéro 496, monsieur Vidalies. Il s'est produit un petit incident technique, auquel il va être remédié très rapidement.