Interventions de Catherine Génisson
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La parole est à M. Jean Mallot.
Votre amendement porte le numéro 505.
La parole est à M. Marcel Rogemont. Vous ne verrez certainement pas d'objection à vous contenter d'une brève intervention, monsieur Rogemont, dans la mesure où vos collègues ont déjà longuement défendu leurs amendements identiques ?
Il porte le numéro 502, monsieur Rogemont. Je vous invite à conclure, car vous avez épuisé votre temps de parole.
La parole est à M. Gérard Cherpion, rapporteur pour la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces amendements.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 4 rectifié et 1476 à 1497, pouvant faire l'objet d'une présentation commune. Les amendements nos 1476 à 1497 sont identiques. La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau.
La parole est à M. Alain Vidalies.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Vidalies.
Levez-vous le gage de l'amendement n° 4 rectifié, monsieur le ministre ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. ((Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
Je suis saisie d'un amendement n°1513 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Vidalies.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.) Je suis saisie d'un amendement n°40. La parole est à M. Patrick Ollier, président et rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
