Interventions de Catherine Génisson
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La discussion est importante. Je vous donnerai donc la parole pour une brève intervention. Ensuite, nous passerons au vote. Vous avez déposé suffisamment d'amendements, certes différents, mais qui traitent du même sujet, sur lesquels vous pourrez vous exprimer. Gardons sa dignité au débat parlementaire. (Applaudissements sur les bancs du groupe...
La parole est à M. Christian Eckert.
La suspension de séance est de droit.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures quarante-cinq, est reprise à vingt-trois heures cinquante.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Lionel Tardy.
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 516 à 536. La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 1212 à 1233. La parole est à M. Christian Eckert.
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 1322 à 1343. La parole est à M. Marcel Rogemont.
C'est l'amendement n° 1329.
La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de trois amendements, nos 27, 41 et 9, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 27, qui fait l'objet d'un sous-amendement n°1819, et l'amendement n° 41 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
