Interventions de Catherine Génisson
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Je le suis avec l'ensemble des députés.
Poursuivez, monsieur Lefebvre.
Venez-en à l'amendement n° 1, monsieur Lefebvre.
Vous avez déjà dépassé votre temps de parole, mais poursuivez, si cela peut nous permettre de gagner du temps.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault, pour un rappel au règlement.
La parole est àM. Philippe Vigier, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. le ministre, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 1 et soutenir le sous-amendement n° 173.
Levez-vous le gage, monsieur le ministre ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. le ministre.
Le gage a été levé sur l'amendement, et non sur le sous-amendement. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Nous allons maintenant passer au vote.
Vous l'avez, monsieur Lefebvre.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 173. (Le sous-amendement est adopté.)
Je mets aux voix l'amendement n° 1, modifié par le sous-amendement n° 173, et compte tenu de la suppression du gage. (L'amendement, ainsi modifié, est adopté.)
