Interventions de Catherine Génisson
7229 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 64. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 81.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Monique Iborra.
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.
La parole est à Mme la ministre.
Monsieur le président Méhaignerie, maintenez-vous votre amendement ?
L'amendement n° 81 est retiré. Je suis saisie d'un amendement n° 276. C'est un amendement de coordination, monsieur Tian.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 276. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 65. Il est également de coordination, monsieur le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 65. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 66.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 66. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 67. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
