Interventions en hémicycle de Catherine Génisson
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La parole est à M. Maxime Gremetz, pour soutenir l'amendement n° 1536.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 56, 702 à 723 et 1536. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
Je suis saisie d'un amendement n° 9. La parole est à Mme la rapporteure, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'emploi.
Quel est l'avis de la commission sur la rectification ?
Je donne lecture de l'amendement n° 9 rectifié : « Dans la première phrase de l'alinéa 9 de l'article 1er, ajouter, après le mot : « qualifications », les mots : « et ses compétences professionnelles ». Je mets aux voix l'amendement n° 9, tel qu'il vient d'être rectifié. (L'amendement, ainsi rectifié, est adopté.)
Je suis saisie de vingt-trois amendements, nos 790 rectifié à 811 rectifié et 1537, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Je suis saisie d'un amendement n° 1537. La parole est à M. Maxime Gremetz, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements nos 790 rectifié à 811 rectifié et 1537 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 790 rectifié à 811 rectifié. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
Je mets aux voix l'amendement n° 1537. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 57. La parole est à Mme Martine Billard, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
