Interventions en hémicycle de Catherine Génisson
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La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi (nos 1005, 1043,1055). Cet après-midi, l'Assemblée a continué l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements identiques nos 1252 à 1273, à l'article 1er.
La parole est àMme Danièle Hoffman-Rispal pour soutenir les amendements nos 1252 à 1273.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour donner l'avis de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur ces amendements.
La parole est à M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 1252 à 1273. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
Je suis saisie de vingt-trois amendements, nos 746 à 767 et 55, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal, pour soutenir les amendements identiques nos 746 à 767.
La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 55.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal.
La parole est à M. Maxime Gremetz.
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 746 à 767. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
Je mets aux voix l'amendement n° 55. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie de vingt-et-un amendements identiques, nos 724 à 745. La parole est à M. Michel Issindou.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 724 à 745. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
Je suis saisie de vingt-trois amendements identiques, nos 56, 702 à 723 et 1536. La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Jean Mallot.
