Interventions en hémicycle de Catherine Génisson
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La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour soutenir l'amendement n° 214.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen, pour répondre à la commission.
La parole est à M. Pascal Terrasse, pour répondre au Gouvernement.
La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. le ministre du budget.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu, pour un rappel au règlement.
Je mets aux voix l'amendement n° 239. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'amendement n° 214. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 173. La parole est à Mme Martine Billard, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Roy.
La parole est à Mme Martine Billard.
Je mets aux voix l'amendement n° 173. (L'amendement n'est pas adopté.)
À la demande du Gouvernement, je vais suspendre la séance cinq minutes. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures quarante-cinq, est reprise à onze heures cinquante-cinq.)
