Interventions en hémicycle de Catherine Génisson
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Je suis saisie d'un amendement n° 145, portant article additionnel après l'article 55. La parole est à M. Jean-Patrick Gille, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je crois, monsieur Mariani, que vous vous êtes déjà exprimé.
Mes chers collègues, je vous rappelle que nous devons impérativement examiner un autre budget après celui-ci. J'ai donc demandé à tous les orateurs d'être particulièrement concis. Je mets aux voix l'amendement n° 145. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 139. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thierry Mariani.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° 139. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 136 rectifié, de M. Gorce. Cet amendement a déjà été défendu. L'avis du Gouvernement est défavorable. Je mets aux voix l'amendement n° 136 rectifié. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'article 56. (L'article 56 est adopté.)
Nous abordons l'article 57, sur lequel vous m'avez demandé la parole, monsieur le secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur spécial pour les politiques du travail et de l'emploi.
Il règne une certaine confusion dans ce débat et je voudrais y mettre un peu d'ordre. Sur l'article 57, je suis saisie de plusieurs amendements. Les amendements nos 146, 138 et 128 sont de suppression. L'amendement n° 24 vise à réécrire l'article, ainsi que l'amendement n° 137 rectifié, cosigné par M. Lefebvre. Sur les amendements de suppress...
L'amendement n° 146 est retiré. Monsieur Muzeau, maintenez-vous l'amendement n° 138 ?
La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l'amendement n° 128.
L'amendement n° 128 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 138. (L'amendement n'est pas adopté.)
La parole est à M. Yves Bur, pour soutenir l'amendement n°24.
